Mentions légales

• Renseignements Editeur :

Ce site est édité par la Société QualNet, S.A. au capital de 179 010 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourges sous le numéro 414 392 985, et dont le siège social est situé 24 route de Creton 18 110 VASSELAY.

N° TVA intracommunautaire : FR 01414392985.

Société enregistrée en qualité d’organisme de formation professionnelle auprès du Préfet de la Région Centre.

• Renseignements hébergeur :

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent des données constitutives de ce site internet est la société ALTEO, 2 mail des Cerclades, 95000 CERGY – France, accessible au numéro suivant : 09 72 37 73 33.

• Directeur de publication :

Le Directeur de la publication est Monsieur Olivier LE PAPE, Directeur Général de la Société QualNet.

Téléphone : 02.48.70.70.34

E-mail :

• Conditions d’utilisation, objet du site et informations fournies :

En consultant ce site, vous acceptez d’en respecter les conditions d’utilisation telles que celles-ci sont affichées à la date de consultation.

Ces conditions étant susceptibles d’évoluer à tout moment, notamment à des fins d’actualisation, l’utilisateur est invité à les consulter à chacune de ses connexions.

Le présent site diffuse de l’information non contractuelle sur QualNet, avec le souci de décrire l’ensemble de ses activités.

Les informations mises à disposition sur le présent site sont fournies à titre strictement indicatif ; elles n’emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de QualNet.

Compte tenu de l’activité de la société QualNet, certaines informations nouvelles ou annonces peuvent être obsolètes. L’entreprise QualNet ne peut garantir, malgré ses meilleurs efforts, la parfaite mise à jour de toutes les informations ou nouvelles qui sont diffusées sur le présent site

La responsabilité de QualNet ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans les informations fournies.

• Liens hypertextes :

La société QualNet peut fournir des liens vers d’autres sites. Ces liens sont indépendants de ce présent site. La société QualNet n’édite ni ne contrôle les sources, les contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites.

L’utilisateur de son côté reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

La création de liens hypertextes en direction du présent site nécessite l’accord préalable et écrit de QualNet. Les demandes de création de liens devront être adressées par courrier postal à QualNet, à l’attention de Monsieur Olivier LE PAPE, 24 route de Creton, 18 110 VASSELAY ou par mail à

• Responsabilités du visiteur :

Le visiteur s’engage à ne pas introduire, volontairement ou involontairement, de virus ou de fichier de quelque nature que ce soit perturbant l’activité du site. Ces actes délictueux entraîneraient des poursuites en justice.

• Protection des données à caractère personnel  et Cookies :

Les informations relatives à la protection des données personnelles et aux cookies figurent dans une page dédiée : données personnelles.

•   Droits d’auteur :

L’ensemble des données notamment les textes, documents sonores, photographies et dessins figurant sur ce site est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de QualNet. Toute reproduction, représentation, ou diffusion en tout ou partie du contenu de ce site par quelque procédé ou support que ce soit est interdite sauf autorisation expresse de QualNet.

•   Loi :

Le présent site est régi par les lois françaises.